Politique de confidentialité

1.Qui est responsable du traitement

ArteNote est éditée par Xavier Cliquennois. Le responsable du traitement est joignable via la page Contact du site.

Ce document est rédigé au regard du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

2.Les données que nous traitons

Données de compte : votre adresse e-mail, votre nom d'affichage s'il est renseigné, votre mot de passe (stocké sous forme de condensat, jamais en clair), votre avatar si vous en déposez un, votre langue et vos préférences d'affichage.

Vos contenus : tout ce que vous créez dans l'application — univers, fiches, chapitres, notes. Ces textes vous appartiennent. Nous ne les lisons pas, nous ne les exploitons pas pour entraîner un modèle, et nous ne les vendons à personne.

Données d'abonnement : votre palier, la date de fin d'abonnement, et les identifiants techniques renvoyés par notre prestataire de paiement. Nous ne voyons jamais votre numéro de carte.

Données d'usage du modèle de langue : pour chaque appel, le fournisseur, le modèle, le nombre de jetons, le coût et la durée. Votre prose n'y figure pas : la table qui les enregistre n'a aucune colonne où un chapitre tiendrait, et un test automatisé le vérifie.

3.Pourquoi nous les traitons

Fournir le service : vous identifier, afficher vos univers, enregistrer votre travail. Base légale : l'exécution du contrat qui nous lie.

Gérer les abonnements et la facturation. Base légale : l'exécution du contrat et nos obligations comptables.

Répondre à vos demandes de support. Base légale : notre intérêt légitime à vous répondre.

Mesurer la consommation des fonctions qui appellent un modèle de langue, pour empêcher les abus et connaître nos coûts. Base légale : notre intérêt légitime.

Nous n'utilisons ni publicité, ni traçage comportemental, ni outil de mesure d'audience tiers.

4.Les sous-traitants

Stripe (paiement) : traite votre paiement et les identifiants d'abonnement. Nous ne stockons aucune donnée bancaire.

Resend (envoi d'e-mails) : achemine les e-mails transactionnels, notamment ceux du formulaire de contact.

Scaleway (modèle de langue, région de Paris) : reçoit les extraits de texte nécessaires aux fonctions d'analyse, uniquement lorsque vous déclenchez vous-même le geste concerné — valider un chapitre, relire les résumés, chercher un mot. Aucun envoi automatique, aucun envoi en tâche de fond, et aucun envoi sur le palier gratuit, qui n'appelle jamais de modèle.

Hébergement de la base de données et des fichiers déposés (avatars, images de couverture).

Ces prestataires n'ont le droit d'utiliser vos données que pour la prestation que nous leur confions.

5.Combien de temps nous les gardons

Vos contenus et votre compte sont conservés tant que le compte existe.

Les données de facturation sont conservées le temps imposé par les obligations comptables et fiscales.

Les mesures d'usage du modèle sont conservées à des fins de suivi des coûts et de lutte contre les abus.

À la suppression de votre compte, vos contenus sont supprimés.

6.Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.

L'application vous permet déjà d'exercer une partie de ces droits sans nous écrire : vous pouvez modifier vos informations depuis Mon compte, et exporter votre manuscrit depuis le panneau de publication.

Pour toute autre demande, écrivez-nous depuis la page Contact. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7.Sécurité

Les mots de passe sont stockés sous forme de condensat. Les échanges avec le site sont chiffrés en transit.

Chaque requête de l'application filtre les données sur le compte connecté : un utilisateur ne peut pas lire les univers d'un autre. Cette règle est vérifiée par des tests automatisés qui échouent si une requête l'oublie.

Aucun système n'est infaillible. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour vos droits, nous vous en informerons.

8.Cookies

Nous déposons un cookie de session, nécessaire pour vous maintenir connecté. Il est indispensable au fonctionnement du service.

Nous ne déposons aucun cookie publicitaire ni aucun traceur d'audience tiers.

Certaines préférences d'affichage — thème de lecture, langue — sont enregistrées dans le stockage local de votre navigateur, sur votre appareil, et ne nous sont jamais transmises.

9.Modifications de ce document

Ce document peut évoluer, notamment si un nouveau sous-traitant intervient dans le service. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.

En cas de changement substantiel, nous vous en informerons par e-mail ou dans l'application.